25271_PLU_20240918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GILLEY"



Informations

Nom du document DU_25271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GILLEY
Maillage 25271 GILLEY
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 09:01
Publié le 28/04/2025 à 11:08
Mis à jour le 28/04/2025 à 11:08
Statut
Version 3
Nom de l'archive 25271_PLU_20240918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec64bc8935c6eb81f62585e025c620da
Producteur Commune de Gilley

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GILLEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25271
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.444514,47.0321125,6.5220652,47.0787142]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25271_procedure_20240918.pdf Procédure
25271_rapport_1_20240918.pdf Partie 1
25271_rapport_2_20240918.pdf Partie 2
25271_rapport_3_20240918.pdf Partie 3
25271_rapport_4_20240918.pdf Partie 4
25271_padd_20240918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25271_prescription_pct_07_01_20240918.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
25271_prescription_surf_05_00_20240918.pdf Emplacement réservé
25271_prescription_surf_07_04_20240918.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
25271_reglement_20240918.pdf Règlement écrit
25271_reglement_graphique_20240918.pdf Règlement graphique
25271_info_surf_04_00_20240918.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25271_info_surf_08_00_20240918.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25271_info_surf_19_01_20240918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25271_info_surf_37_00_20240918.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25271_info_surf_99_00_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25271_liste_annexes_20240918.pdf Liste annexes
25271_liste_sup_20240918.pdf Liste sup
25271_plan_sup_20240918.pdf Plan sup
25271_orientations_amenagement_20240918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Gilley
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gilley.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gilley.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.