38439_PLU_20180628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRETS EN BELLEDONNE"


Informations

Nom du document DU_38439
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRETS EN BELLEDONNE
Maillage 38439 CRETS EN BELLEDONNE
Source Inconnue
Téléversé le 20/09/2018 à 11:27
Publié le 21/09/2018 à 08:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38439_PLU_20180628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec7f7345f434e94b9d14ef5dc544e3e5
Producteur Mairie de Crêts-en-Belledonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRETS EN BELLEDONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.011535357028867,45.318400984892016,6.076566442796969,45.39555513539585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38439_annexes_20180628.pdf Annexes
38439_orientations_amenagement_20180628.pdf OAP
38439_padd_20180628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38439_procedure_20180628.pdf Procédure
38439_rapport_1_20180628.pdf Partie 1
38439_rapport_2_20180628.pdf Partie 2
38439_reglement_20180628.pdf Règlement écrit
38439_reglement_graphique_1_20180628.pdf Règlement graphique 1
38439_reglement_graphique_2_20180628.pdf Règlement graphique 2
38439_reglement_graphique_3_20180628.pdf Règlement graphique 3
38439_reglement_graphique_4_20180628.pdf Règlement graphique 4
38439_reglement_graphique_5_20180628.pdf Règlement graphique 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crêts-en-Belledonne
Téléphone : Aucun
Courriel : cretsenbelledonne@mairieceb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cretsenbelledonne@mairieceb.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.