200068674_PLUi_20240619_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND LAC partie C"


Informations

Nom du document DU_200068674_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND LAC partie C
Maillage 200068674 PLUI GRAND LAC
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2024 à 12:11
Publié le 01/08/2024 à 14:10
Dépublié le 02/04/2025 à 10:16
Mis à jour le 02/04/2025 à 10:16
Statut
Version 5
Nom de l'archive 200068674_PLUi_20240619_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec82dde1761763d02f70b6c5c0a86b5c
Producteur CA Grand Lac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND LAC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068674
  • -
  • PLUi
  • -
  • C
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.7717445,45.7317905,5.8792871,45.9417373]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI GRAND LAC a démarré une procédure de modification n°1 le 28 janvier 2025.

      200068674_PLUi_M1_00000000_C  
200068674_20250128_delib_prescription_M1_00000000_C.pdf
200068674_20250128_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000_C.pdf