60368_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEIL-ANNEL"


Informations

Nom du document DU_60368
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEIL-ANNEL
Maillage 60368 LONGUEIL-ANNEL
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2024 à 08:54
Publié le 07/08/2024 à 09:29
Mis à jour le 07/08/2024 à 09:29
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60368_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ecbcc8fb3d049fd311afe89f70f6dd54
Producteur Mairie de Longueil-Annel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGUEIL-ANNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60368
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8306032,49.4533046,2.8769269,49.4796856]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60368_procedure_20240704.pdf Procédure
60368_rapport_20240704.pdf Rapport
60368_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60368_prescription_lin_15_20240704.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
60368_prescription_surf_05_20240704.pdf Emplacement réservé
60368_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
60368_reglement_graphique_20240704.pdf Règlement graphique
60368_annexes_sanitaires_20240704.pdf Annexes sanitaires
60368_avis_ce_20240704.pdf Avis ce
60368_avis_mrae_20240704.pdf Avis mrae
60368_enquete_publique_20240704.pdf Enquete publique
60368_info_surf_02_20240704.pdf Zone d'aménagement concerté
60368_info_surf_14_20240704.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
60368_informations_20240704.pdf Informations
60368_page_garde_dossier_20240704.pdf Page garde dossier
60368_ppa_20240704.pdf Ppa
60368_sommaire_20240704.pdf Sommaire
60368_sup_20240704.pdf Sup
60368_orientations_amenagement_18_20240704.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.