254603418_SCOT_20241219

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BOURIAN"



Informations

Nom du document scot_254603418
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BOURIAN
Maillage scot_254603418 SCOT DU PAYS BOURIAN
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2025 à 11:27
Publié le 13/01/2025 à 11:50
Mis à jour le 13/01/2025 à 11:50
Statut
Version 8
Nom de l'archive 254603418_SCOT_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eccb23c0176dc93e1998bfc8892d5cb6
Producteur Syndicat Mixte Pays Bourian

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS BOURIAN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 254603418
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0936422,44.5443798,1.547605,44.8254937]
Informations spatiales Echelle: 1 / 75000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
254603418_procedure_20241219.pdf Procédure
254603418_daac_20241219.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
254603418_doo_20241219.pdf Document d'orientation et d'objectifs
254603418_pas_20241219.pdf Projet d'aménagement stratégique
254603418_consommation_espace_20241219.pdf Analyse de la consommation d'espace
254603418_diagnostic_20241219.pdf Diagnostic
254603418_diagnostic_daacl_20241219.pdf Diagnostic daacl
254603418_diagnostic_pcaet_20241219.pdf Diagnostic pcaet
254603418_evaluation_environnementale_20241219.pdf Evaluation environnementale
254603418_indicateurs_suivi_20241219.pdf Indicateurs suivi
254603418_justification_choix_20241219.pdf Justification des choix
254603418_plan_actions_pcaet_20241219.pdf Plan actions pcaet
254603418_resume_non_technique_20241219.pdf Resume non technique
254603418_synthese1_diagnostic_20241219.pdf Synthese1 diagnostic
254603418_synthese2_diagnostic_20241219.pdf Synthese2 diagnostic
254603418_synthese3_diagnostic_20241219.pdf Synthese3 diagnostic
254603418_synthese4_diagnostic_20241219.pdf Synthese4 diagnostic

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte Pays Bourian
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysbourian.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysbourian.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.