72289_PLU_20190312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-JAMME-SUR-SARTHE"



Informations

Nom du document DU_72289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-JAMME-SUR-SARTHE
Maillage 72289 SAINTE-JAMME-SUR-SARTHE
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2024 à 08:58
Publié le 09/07/2024 à 10:48
Mis à jour le 09/07/2024 à 10:48
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 72289_PLU_20190312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eccd843a216005640d5b717cbc6de09a
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-JAMME-SUR-SARTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72289
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.1330864,48.1241395,0.1857551,48.1575357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72289_procedure_20190312.pdf Procédure
72289_rapport_20190312.pdf Rapport
72289_padd_20190312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72289_prescription_lin_07_00_20190312.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
72289_prescription_lin_24_00_20190312.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
72289_prescription_pct_07_01_20190312.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72289_prescription_surf_02_00_20190312.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72289_prescription_surf_05_00_20190312.pdf Emplacement réservé
72289_prescription_surf_07_00_20190312.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
72289_prescription_surf_07_04_20190312.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72289_prescription_surf_15_00_1_20190312.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
72289_prescription_surf_15_00_2_20190312.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
72289_prescription_surf_15_00_3_20190312.pdf Règles d’implantation des constructions (3)
72289_reglement_20190312.pdf Règlement écrit
72289_reglement_graphique_20190312.pdf Règlement graphique
72289_annexes_sanitaires_20190312.pdf Annexes sanitaires
72289_information_surf_14_00_20190312.pdf Information surf 14 00
72289_information_surf_16_00_20190312.pdf Information surf 16 00
72289_information_surf_19_01_20190312.pdf Information surf 19 01
72289_liste_SUP_20190312.pdf Liste SUP
72289_liste_annexes_20190312.pdf Liste annexes
72289_plan_SUP_20190312.pdf Plan SUP
72289_plan_reseau_aep_20190312.pdf Plan reseau aep
72289_plan_reseau_ep_eu_1_20190312.pdf Plan reseau ep eu 1
72289_plan_reseau_ep_eu_2_20190312.pdf Plan reseau ep eu 2
72289_plan_reseau_ep_eu_3_20190312.pdf Plan reseau ep eu 3
72289_orientations_amenagement_1_20190312.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.