38470_CC_20080813

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA SALLE-EN-BEAUMONT"



Informations

Nom du document DU_38470
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA SALLE-EN-BEAUMONT
Maillage 38470 LA SALLE-EN-BEAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2021 à 14:29
Publié le 18/10/2021 à 21:53
Mis à jour le 18/10/2021 à 21:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38470_CC_20080813
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ecdb1a8790fcecc13cfe2065a92ced2c
Producteur DDT de l'Isère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SALLE-EN-BEAUMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 38470
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/10/2021.
Emprise [5.8361203,44.8437172,5.8918207,44.8738113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38470_procedure_20080813.pdf Procédure
38470_rapport_20080813.pdf Rapport
38470_annexes_20080813.pdf Annexes
38470_liste_annexes_20080813.pdf Liste annexes
38470_sectorisation_graphique_20080813.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-carto@isere.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielasalleenbeaumont@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38470 LA SALLE-EN-BEAUMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.