59638_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WANNEHAIN"



Informations

Nom du document DU_59638
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WANNEHAIN
Maillage 59638 WANNEHAIN
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2026 à 14:20
Publié le 27/03/2026 à 14:53
Mis à jour le 27/03/2026 à 14:53
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 59638_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ecf58425a749740fa383d681cbff3faf
Producteur Communauté de Communes Pevele Carembault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WANNEHAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59638
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2564336,50.5582605,3.2851997,50.583283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59368_20251212_arrete_maj_annexes_MAJ1_20251212.pdf Arrete maj annexes
59368_procedure_20251212.pdf Procédure
59638_rapport_1_20191219.pdf Partie 1
59638_rapport_2_20200917.pdf Partie 2
59638_padd_20191219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59638_prescription_surf_05_00_20191219.pdf Emplacement réservé
59638_reglement_20200917.pdf Règlement écrit
59638_reglement_graphique_20200917.pdf Règlement graphique
59638_delib_anciennes_procedures_20200917.pdf Delib anciennes procedures
59638_info_lin_19_01_1_20191219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59638_info_lin_19_01_2_20191219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59638_info_surf_14_00_MAJ1_20251212.pdf Info surf 14 00 MAJ1
59638_liste_annexes_20191219.pdf Liste annexes
59638_liste_sup_20191219.pdf Liste sup
59638_plan_sup_20191219.pdf Plan sup
59638_reglement_PPRI_20191219.pdf Reglement PPRI
59638_zonage_PPRI_20191219.pdf Zonage PPRI
59638_zone_humide_20191219.pdf Zone humide
59638_OAP_20191219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.