83012_PLU_20241106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARJOLS"


Informations

Nom du document DU_83012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARJOLS
Maillage 83012 BARJOLS
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2024 à 11:04
Publié le 13/11/2024 à 11:28
Mis à jour le 13/11/2024 à 11:28
Statut
Version 5
Nom de l'archive 83012_PLU_20241106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed090ee0593d5f412cea5726f5251c4e
Producteur Mairie de Barjols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARJOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9163096,43.5185323,6.0304037,43.5781072]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/10/2019
Date de publication : 02/10/2019
Date de révision : 13/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83012_procedure_20241106.pdf Procédure
83012_rapport_20241106.pdf Rapport
83012_padd_20191002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83012_prescription_pct_07_01_20240911.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83012_prescription_pct_07_04_20240911.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
83012_prescription_pct_16_01_20240911.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83012_prescription_surf_01_00_20240911.pdf Espace boisé classé
83012_prescription_surf_05_00_20240911.pdf Emplacement réservé
83012_prescription_surf_07_05_20240911.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
83012_reglement_20241106.pdf Règlement écrit
83012_reglement_graphique_20241106.pdf Règlement graphique
83012_annexes_20191002.pdf Annexes
83012_info_lin_19_01_20191002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83012_info_lin_19_02_20191002.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83012_info_pct_99_00_20240911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83012_info_surf_1_99_00_20240911.pdf Info surf 1 99 00
83012_info_surf_2_99_00_20240911.pdf Info surf 2 99 00
83012_plan_sup_20191002.pdf Plan sup
83012_orientations_amenagement_20240911.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Barjols
Téléphone : 04.94.72.80.65
Courriel : service-urbanisme@barjols.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04.94.72.80.65
Courriel : service-urbanisme@barjols.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83012 BARJOLS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.