42006_PLU_20100219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APINAC"


Informations

Nom du document DU_42006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APINAC
Maillage 42006 APINAC
Source Inconnue
Téléversé le 19/02/2024 à 10:37
Publié le 19/02/2024 à 19:29
Mis à jour le 19/02/2024 à 19:29
Statut
Version 7
Nom de l'archive 42006_PLU_20100219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed161fda4be0d4d4d0b0e128a78d2b1d
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'APINAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [3.9687384,45.3554171,4.018935,45.4315933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42006_rapport_20100219.pdf Rapport
42006_padd_20100219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42006_reglement_20100219.pdf Règlement écrit
42006_info_surf_19_20100219.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42006_liste_sup_20100219.pdf Liste sup
42006_plan_sup_20100219.pdf Plan sup
42006_prescription_pct_07_20100219.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
42006_prescription_surf_05_20100219.pdf Emplacement réservé
42006_prescription_surf_11_20100219.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
42006_reglement_graphique_1_20100219.pdf Règlement graphique 1
42006_reglement_graphique_2_20100219.pdf Règlement graphique 2
42006_orientations_amenagement_20100219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42006 APINAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.