54054_PLU_20251009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAYON"


Informations

Nom du document DU_54054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAYON
Maillage 54054 BAYON
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2025 à 15:04
Publié le 19/11/2025 à 15:46
Mis à jour le 19/11/2025 à 15:46
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 54054_PLU_20251009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed1affd45fffcb9051462ea65aa680cc
Producteur CC3M

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAYON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54054
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.301185,48.4658254,6.3401826,48.4981129]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54054_20251009_arrete_maj_annexes_20251009.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
54054_procedure_20251009.pdf Procédure
54054_rapport_1_20251009.pdf Partie 1
54054_rapport_2_20251009.pdf Partie 2
54054_rapport_3_20251009.pdf Partie 3
54054_rapport_4_20251009.pdf Partie 4
54054_rapport_5_20251009.pdf Partie 5
54054_padd_20251009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54054_prescription_surf_05_00_20251009.pdf Emplacement réservé
54054_reglement_20251009.pdf Règlement écrit
54054_reglement_graphique_20251009.pdf Règlement graphique
54054_annexes_sanitaires_20251009.pdf Annexes sanitaires
54054_cdcea_20251009.pdf Cdcea
54054_info_autre_99_00_1_20251009.pdf Info autre 99 00 1
54054_info_autre_99_00_2_20251009.pdf Info autre 99 00 2
54054_info_lin_14_00_20251009.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54054_info_lin_19_01_1_20251009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
54054_info_lin_19_01_2_20251009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
54054_info_surf_19_01_20251009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54054_liste_annexes_20251009.pdf Liste annexes
54054_liste_lotissement_20251009.pdf Liste lotissement
54054_liste_sup_20251009.pdf Liste sup
54054_plan_sup_20251009.pdf Plan sup
54054_titres_pieces_ecrites_20251009.pdf Titres pieces ecrites
54054_oap_18_00_20251009.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC3M
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@cc3m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@cc3m.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.