54314_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEXY"



Informations

Nom du document DU_54314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEXY
Maillage 54314 LEXY
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2023 à 11:22
Publié le 03/08/2023 à 14:34
Mis à jour le 03/08/2023 à 14:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54314_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed1beb23e3bbe051d2c05d75ea29b31f
Producteur Mairie de Lexy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEXY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54314
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.709055,49.4866296,5.7517643,49.5169577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54314_procedure_20230629.pdf Procédure
54314_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
54314_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
54314_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54314_prescription_pct_07_00_20230629.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
54314_prescription_surf_02_00_1_20230629.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
54314_prescription_surf_02_00_2_20230629.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
54314_prescription_surf_02_00_3_20230629.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
54314_prescription_surf_05_00_20230629.pdf Emplacement réservé
54314_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
54314_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
54314_avis_MRAE_20230629.pdf Avis MRAE
54314_info_lin_19_01_1_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
54314_info_lin_19_01_2_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
54314_info_surf_04_00_20230629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54314_info_surf_14_00_1_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
54314_info_surf_14_00_2_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
54314_info_surf_19_01_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54314_info_surf_38_00_20230629.pdf Secteurs d'information sur les sols
54314_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
54314_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
54314_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lexy
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.lexy@mairielexy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.lexy@mairielexy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.