39304_PLU_20210614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE LOUVEROT"


Informations

Nom du document DU_39304
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE LOUVEROT
Maillage 39304 LE LOUVEROT
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2021 à 12:02
Publié le 11/10/2021 à 08:56
Mis à jour le 11/10/2021 à 08:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 39304_PLU_20210614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed5055a1452caa1cad83943e9dc670e4
Producteur Commune du Louverot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LOUVEROT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39304
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/10/2021.
Emprise [5.5706903,46.7237323,5.5909376,46.7408278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39304_procedure_20210614.pdf Procédure
39304_rapport_20210614.pdf Rapport
39304_padd_20210614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39304_prescription_surf_31_05_20210614.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
39304_prescription_surf_41_02_20210614.pdf Aspect extérieur toitures
39304_reglement_20210614.pdf Règlement écrit
39304_reglement_graphique_20210614.pdf Règlement graphique
39304_info_lin_19_01_1_20210614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39304_info_lin_19_01_2_20210614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39304_info_surf_04_00_20210614.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39304_info_surf_08_00_20210614.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39304_info_surf_19_01_20210614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39304_liste_sup_20210614.pdf Liste sup
39304_plan_annexes_20210614.pdf Plan annexes
39304_plan_sup_20210614.pdf Plan sup
39304_orientations_amenagement_18_00_20210614.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du Louverot
Téléphone : 03 84 25 35 84
Courriel : commune.le.louverot@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 25 35 84
Courriel : commune.le.louverot@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.