34294_PLU_20250312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SATURARGUES"


Informations

Nom du document DU_34294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SATURARGUES
Maillage 34294 SATURARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2025 à 14:09
Publié le 11/04/2025 à 15:38
Mis à jour le 11/04/2025 à 15:38
Statut
Version 4
Nom de l'archive 34294_PLU_20250312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed6993c9ed6cfc3d534dcb2cef01fbeb
Producteur Mairie de Saturargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SATURARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1022511,43.6966647,4.1324228,43.7306266]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34294_20250213_delib_declaration_projet_MEC1_20250312.pdf Délibération prononçant la déclaration de projet
34294_20250312_delib_mec_MEC1_20250312.pdf Délibération mettant en compatibilité le plan
34294_procedure_20250312.pdf Procédure
34294_rapport_1_20250312.pdf Partie 1
34294_rapport_2_20250312.pdf Partie 2
34294_padd_20250312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34294_reglement_20250312.pdf Règlement écrit
34294_reglement_graphique_20250312.pdf Règlement graphique
34294_info_surf_14_00_1_20250312.pdf Classement sonore infrastructures routières
34294_info_surf_14_00_2_20250312.pdf Tableau infrastructures routières
34294_info_surf_14_00_3_20250312.pdf Arrêté portant classement sonore voies ferrées
34294_sup_l1_20250312.pdf SUP canalisation gaz
34294_sup_liste_20250312.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
34294_sup_plan_20250312.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
34294_sup_pm1_reglement_20250312.pdf Règlement du Plan de Prévention du Risque Inondation
34294_sup_pm1_zonage_20250312.pdf Plan graphique du Plan de Prévention du Risque Inondation
34294_oap_18_00_1_20250312.pdf OAP 18 00 1
34294_oap_18_00_2_20250312.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saturargues
Téléphone : Aucun
Courriel : a.mairie-saturargues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.mairie-saturargues@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.