90033_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DELLE"



Informations

Nom du document DU_90033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DELLE
Maillage 90033 DELLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2025 à 08:26
Publié le 25/11/2025 à 09:41
Mis à jour le 25/11/2025 à 09:41
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 90033_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed70f3c8946ff8990336901a5de562b8
Producteur Mairie de Delle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90033
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9640201,47.4933397,7.0281949,47.5247879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90033_procedure_20250930.pdf Procédure
90033_rapport_1_20250930.pdf Partie 1
90033_rapport_2_20250930.pdf Partie 2
90033_rapport_3_20250930.pdf Partie 3
90033_rapport_4_20250930.pdf Partie 4
90033_rapport_5_20250930.pdf Partie 5
90033_rapport_6_20250930.pdf Partie 6
90033_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90033_prescription_surf_05_00_20250930.pdf Emplacement réservé
90033_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
90033_reglement_graphique_1_20250930.pdf Règlement graphique 1
90033_reglement_graphique_2_20250930.pdf Règlement graphique 2
90033_reglement_graphique_3_20250930.pdf Règlement graphique 3
90033_annexes_informatives_20250930.pdf Annexes informatives
90033_info_surf_02_00_20250930.pdf Zone d'aménagement concerté
90033_info_surf_14_00_20250930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90033_info_surf_19_01_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90033_info_surf_21_00_20250930.pdf Projet de plan de prévention des risques
90033_info_surf_37_00_20250930.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90033_liste_annexes_20250930.pdf Liste annexes
90033_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
90033_plan_sup_20250930.pdf Plan sup
90033_oap_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Delle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@delle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@delle.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 90033 DELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.