26337_PLU_20220413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAULCE-SUR-RHONE"



Informations

Nom du document DU_26337
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAULCE-SUR-RHONE
Maillage 26337 SAULCE-SUR-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 15:37
Publié le 05/07/2022 à 16:02
Mis à jour le 05/07/2022 à 16:02
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26337_PLU_20220413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed731014954b1c697ebbeb4b5b9d97df
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULCE-SUR-RHONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26337
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [4.7629577,44.6712322,4.815497,44.7395022]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/08/2013
Date de publication : 23/01/2020
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26337_procedure_20220413.pdf Procédure
26337_rapport_20220413.pdf Rapport
26337_PADD_20220413.pdf PADD
26337_reglement_20220413.pdf Règlement écrit
26337_reglement_graphique_20220413.pdf Règlement graphique
26337_PSC_SURF_05_20220413.pdf PSC SURF 05
26337_annexes_20220413.pdf Annexes
26337_servitudes_20220413.pdf Servitudes
26337_orientations_20220413.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.