23165_PLU_20071228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROYERE-DE-VASSIVIERE"


Informations

Nom du document DU_23165
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROYERE-DE-VASSIVIERE
Maillage 23165 ROYERE-DE-VASSIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2022 à 14:53
Publié le 02/03/2022 à 15:30
Mis à jour le 02/03/2022 à 15:30
Statut
Version 7
Nom de l'archive 23165_PLU_20071228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed80cd9f14c55aab7d4de27793911e94
Producteur Mairie de Royere de Vassivière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROYERE-DE-VASSIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/03/2022.
Emprise [1.8319855,45.7668471,1.9693509,45.8881451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23165_procedure_20071228.pdf Procédure
23165_rapport_20071228.pdf Rapport
23165_padd_20071228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
23165_reglement_20071228.pdf Règlement écrit
23165_reglement_graphique_1_20071228.pdf Règlement graphique 1
23165_AEP_20071228.pdf AEP
23165_ASS_AEP_20071228.pdf ASS AEP
23165_CONTAINTES_ARCHEOLOGIQUES_20071228.pdf CONTAINTES ARCHEOLOGIQUES
23165_REGLEMENTATION_DE_BOISEMENT_20071228.pdf REGLEMENTATION DE BOISEMENT
23165_ZNIEFF_20071228.pdf ZNIEFF
23165_assainisement_littoral_20071228.pdf Assainisement littoral
23165_emplacements_reserves_20071228.pdf Emplacements reserves
23165_orientations_amenagement_1_20071228.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Royere de Vassivière
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.royere.vassiviere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.royere.vassiviere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.