67023_PLU_20171121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BATZENDORF"



Informations

Nom du document DU_67023
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BATZENDORF
Maillage 67023 BATZENDORF
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2021 à 16:53
Publié le 04/11/2021 à 17:56
Mis à jour le 04/11/2021 à 17:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67023_PLU_20171121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed8940703e68d4f4e0a4e6395c1546dd
Producteur Mairie - Batzendorf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BATZENDORF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67023
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/11/2021.
Emprise [7.6840316,48.7653659,7.7394584,48.8056005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67023_procedure_20171121.pdf Procédure
67023_rapport_20171121.pdf Rapport
67023_padd_20171121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67023_prescription_surf_05_00_20171121.pdf Emplacement réservé
67023_reglement_20171121.pdf Règlement écrit
67023_reglement_graphique_0_20171121.pdf Tableau d’assemblage
67023_reglement_graphique_1_20171121.pdf Règlement graphique 1
67023_PVR_20171121.pdf PVR
67023_info_lin_19_01_1_20171121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67023_info_lin_19_01_2_20171121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67023_info_surf_32_00_20171121.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67023_liste_annexes_20171121.pdf Liste annexes
67023_liste_sup_20171121.pdf Liste sup
67023_plan_sup_20171121.pdf Plan sup
67023_orientations_amenagement_18_00_20171121.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Batzendorf
Téléphone : 03 88 73 85 18
Courriel : mairie.batzendorf@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 88 73 85 18
Courriel : mairie.batzendorf@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 67023 BATZENDORF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.