66145_PLU_20221024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTEILLA"


Informations

Nom du document DU_66145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTEILLA
Maillage 66145 PONTEILLA
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2022 à 15:26
Publié le 15/11/2022 à 15:41
Mis à jour le 15/11/2022 à 15:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66145_PLU_20221024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed91e7c86aead8325c2b9b3e6dfbe7e9
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTEILLA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/11/2022.
Emprise [2.790352,42.6160083,2.8672165,42.6533829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66145_procedure_20221024.pdf Procédure
66145_rapport_20221024.pdf Rapport
66145_padd_20130513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66145_prescription_surf_05_20180514.pdf Emplacement réservé
66145_reglement_20221024.pdf Règlement écrit
66145_reglement_graphique_20221024.pdf Règlement graphique
66145_DCAgglo_Assain_20130513.pdf DCAgglo Assain
66145_annexes_sanitaires_20130513.pdf Annexes sanitaires
66145_etude_hydrau_20130513.pdf Etude hydrau
66145_info_surf_04_20130513.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66145_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66145_info_surf_16_20130513.pdf Site archéologique
66145_liste_SUP_20150709.pdf Liste SUP
66145_plan_SUP_5000_20150709.pdf Plan SUP 5000
66145_plan_aep_final_20130513.pdf Plan aep final
66145_plan_aep_initial_20130513.pdf Plan aep initial
66145_plan_aleas_inondation_20130513.pdf Plan aleas inondation
66145_plan_eu_final_20130513.pdf Plan eu final
66145_plan_eu_initial_20130513.pdf Plan eu initial
66145_orientations_amenagement_20180514.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.