44223_PLU_20250130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENESTON"


Informations

Nom du document DU_44223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENESTON
Maillage 44223 GENESTON
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2025 à 12:10
Publié le 19/02/2025 à 14:08
Mis à jour le 19/02/2025 à 14:08
Statut
Version 15
Nom de l'archive 44223_PLU_20250130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed93145d27d336fbb83a06e28abbe2b9
Producteur Grand Lieu Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENESTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44223
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la RPCU.
Emprise [-1.5681451,47.0406764,-1.4954479,47.0757929]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/07/2018
Date de publication : 05/07/2018
Date de révision : 19/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44223_procedure_20250130.pdf Procédure
44223_rapport_1_20250130.pdf Partie 1
44223_rapport_2_20250130.pdf Partie 2
44223_rapport_3_20250130.pdf Partie 3
44223_padd_20250130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44223_reglement_20250130.pdf Règlement écrit
44223_reglement_graphique_20250130.pdf Règlement graphique
44223_info_surf_04_00_20250130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44223_info_surf_14_00_20250130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44223_info_surf_19_01_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44223_info_surf_38_00_20250130.pdf Secteurs d'information sur les sols
44223_info_surf_99_00_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44223_inventaire_zones_humides_20250130.pdf Inventaire zones humides
44223_liste_SUP_20250130.pdf Liste SUP
44223_plan_SUP_20250130.pdf Plan SUP
44223_orientations_amenagement_20250130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : None
Courriel : sig@grandlieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.