65276_PLU_20190514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIZOS"



Informations

Nom du document DU_65276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIZOS
Maillage 65276 LIZOS
Source Inconnue
Téléversé le 17/09/2019 à 07:51
Publié le 18/09/2019 à 16:21
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 65276_PLU_20190514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edbac987a6da7ce823744f4190711dae
Producteur Mairie de Lizos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIZOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [0.1369075983950863,43.247419526334234,0.1525150841992802,43.27054463208476]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65276_PPRN_RGA_20190514.pdf PPRN RGA
65276_info_lin_19_aep_20190514.pdf Info lin 19 aep
65276_info_surf_04_00_20190514.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65276_info_surf_19_01_20190514.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65276_info_surf_37_00_20190514.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65276_liste_SUP_20190514.pdf Liste SUP
65276_liste_annexes_20190514.pdf Liste annexes
65276_orientations_amenagement_20190514.pdf OAP
65276_padd_20190514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65276_plan_SUP_20190514.pdf Plan SUP
65276_prescription_surf_05_20190514.pdf Emplacement réservé
65276_procedure_20190514.pdf Procédure
65276_rapport_20190514.pdf Rapport
65276_reglement_20190514.pdf Règlement écrit
65276_reglement_graphique_20190514.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lizos
Téléphone : Aucun
Courriel : lizos.cne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lizos.cne@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65276 LIZOS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.