33138_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUTRAS"


Informations

Nom du document DU_33138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUTRAS
Maillage 33138 COUTRAS
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2025 à 17:33
Publié le 07/02/2025 à 09:08
Mis à jour le 25/11/2025 à 08:23
Statut Téléchargeable
Version 6
Nom de l'archive 33138_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-edbba0deae85ade17c0f40225a3fd480
Producteur mairie de Coutras
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUTRAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33138
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1771672,45.0122766,-0.0232828,45.0693208]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Coutras
Téléphone : 05 57 56 09 09
Courriel : accueil@mairie-coutras.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Coutras
Téléphone : 05 57 56 09 09
Courriel : accueil@mairie-coutras.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33138 COUTRAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.