51504_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE"


Informations

Nom du document DU_51504
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE
Maillage 51504 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2023 à 17:51
Publié le 05/09/2023 à 08:05
Mis à jour le 05/09/2023 à 08:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51504_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eddfeb67c8f15d039e78e2ad08474d74
Producteur Mairie de Saint-Martin-sur-le-Pré

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51504
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3129694,48.9626126,4.395436,49.0164048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51504_rapport_20061221.pdf Rapport
51504_rapport_20230629.pdf Rapport
51504_padd_20061221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51504_reglement_20121115.pdf Règlement écrit
51504_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
51504_annexes_complementaires_20061221.pdf Annexes complementaires
51504_dechets_20061221.pdf Dechets
51504_liste_sup_20111004.pdf Liste sup
51504_plan_contraintes_20061221.pdf Plan contraintes
51504_plan_sup_20061221.pdf Plan sup
51504_reglement_ppri_20110701.pdf Reglement ppri
51504_reglement_pprt_20101214.pdf Reglement pprt
51504_reseau_aep_20061221.pdf Reseau aep
51504_reseau_ep_20061221.pdf Reseau ep
51504_reseau_eu_20061221.pdf Reseau eu
51504_orientations_amenagement_20170724.pdf OAP
51504_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin-sur-le-Pré
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-saintmartinsurlepre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-saintmartinsurlepre.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51504 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.