26183_PLU_20230322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRABEL-ET-BLACONS"


Informations

Nom du document DU_26183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRABEL-ET-BLACONS
Maillage 26183 MIRABEL-ET-BLACONS
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2023 à 19:13
Publié le 26/04/2023 à 11:10
Mis à jour le 26/04/2023 à 11:10
Statut
Version 8
Nom de l'archive 26183_PLU_20230322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edf68080e541252a4bb9d94a84ab4b5d
Producteur Mairie de MIRABEL ET BLACONS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRABEL-ET-BLACONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [5.0760195,44.6952489,5.1729543,44.7350618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26183_procedure_20230322.pdf Procédure
26183_rapport_1_20230322.pdf Partie 1
26183_rapport_2_20230322.pdf Partie 2
26183_rapport_3_20230322.pdf Partie 3
26183_rapport_4_20230322.pdf Partie 4
26183_padd_20230322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26183_prescription_surf_05_20230322.pdf Emplacement réservé
26183_reglement_20230322.pdf Règlement écrit
26183_reglement_graphique_1_20230322.pdf Règlement graphique 1
26183_reglement_graphique_2_20230322.pdf Règlement graphique 2
26183_info_surf_04_20230322.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26183_info_surf_14_20230322.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26183_info_surf_19_01_1_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26183_info_surf_19_01_2_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26183_info_surf_19_01_3_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
26183_info_surf_21_20230322.pdf Projet de PPRN et PPRM
26183_info_surf_37_20230322.pdf Info surf 37
26183_liste_sup_1_20230322.pdf Liste sup 1
26183_plan_sup_20230322.pdf Plan sup
26183_orientations_amenagement_20230322.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MIRABEL ET BLACONS
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mirabel-et-blacons.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mirabel-et-blacons.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.