73114_PLU_20200309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLUMET"


Informations

Nom du document DU_73114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLUMET
Maillage 73114 FLUMET
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2024 à 15:07
Publié le 06/09/2024 à 09:31
Mis à jour le 06/09/2024 à 09:31
Statut
Version 5
Nom de l'archive 73114_PLU_20200309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edf79c2a2dd2aa856b1eea7e74c303f7
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLUMET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [6.4995223,45.8102477,6.5653814,45.8618685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73114_procedure_20200309.pdf Procédure
73114_rapport_20200309.pdf Rapport
73114_padd_20200309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73114_reglement_20200309.pdf Règlement écrit
73114_reglement_graphique_1_20200309.pdf Règlement graphique 1
73114_reglement_graphique_2_20200309.pdf Règlement graphique 2
73114_reglement_graphique_3_20200309.pdf Règlement graphique 3
73114_reglement_graphique_4_20200309.pdf Règlement graphique 4
73114_reglement_graphique_5_20200309.pdf Règlement graphique 5
73114_ZAC_Evettes_20200309.pdf ZAC Evettes
73114_alimentation_eau_potable_20200309.pdf Alimentation eau potable
73114_assainissement_20200309.pdf Assainissement
73114_axes_bruyants_20200309.pdf Axes bruyants
73114_carto_piz_20200309.pdf Carto piz
73114_dpu_20200309.pdf Dpu
73114_edification_cloture_20200309.pdf Edification cloture
73114_info_lin_19_aep_20200309.pdf Info lin 19 aep
73114_liste_sup_20200309.pdf Liste sup
73114_permis_demolir_20200309.pdf Permis demolir
73114_plan_sup_20200309.pdf Plan sup
73114_prescriptions_piz_20200309.pdf Prescriptions piz
73114_rapport_piz_20200309.pdf Rapport piz
73114_orientations_amenagement_20200309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.