77294_PLU_20250701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MITRY-MORY"


Informations

Nom du document DU_77294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MITRY-MORY
Maillage 77294 MITRY-MORY
Source Téléversement
Téléversé le 11/08/2025 à 09:17
Publié le 11/08/2025 à 09:32
Mis à jour le 11/08/2025 à 09:32
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 77294_PLU_20250701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edfaef80398802d34f88c9c9ce470bdc
Producteur Mairie de MITRY MORY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MITRY-MORY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77294
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5622434,48.9502908,2.6609519,49.0089862]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77294_procedure_20250701.pdf Procédure
77294_rapport_20250701.pdf Rapport
77294_PADD_20250701.pdf PADD
77294_prescription_pct_07_00_20250701.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
77294_prescription_surf_05_00_20250701.pdf Emplacement réservé
77294_reglement_20250701.pdf Règlement écrit
77294_reglement_graphique_0_20250701.pdf Tableau d’assemblage
77294_info_lin_19_01_0_20250701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
77294_info_lin_19_01_1_20250701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77294_info_surf_99_00_0_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (0)
77294_info_surf_99_00_1_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77294_liste_SUP_20250701.pdf Liste SUP
77294_plan_sup_20250701.pdf Plan sup
77294_orientations_amenagement_20250701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MITRY MORY
Téléphone : Aucun
Courriel : arazafindrajao@mitry-mory.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arazafindrajao@mitry-mory.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77294 MITRY-MORY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MITRY-MORY a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 1 juillet 2025.

      77294_PLU_MS3_20250701  
77294_20250701_delib_approbation_MS3_20250701.pdf
77294_20240617_delib_prescription_MS3_20250701.pdf
77294_20250425_avis_EE3_20250701.pdf