70292_PLU_20260423

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUSSEY"


Informations

Nom du document DU_70292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUSSEY
Maillage 70292 JUSSEY
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2026 à 11:54
Publié le 30/04/2026 à 13:19
Mis à jour le 30/04/2026 à 13:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 70292_PLU_20260423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ee19602de8b27c649f8ae094304b701c
Producteur Initiative Aménagement et Développement
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUSSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 70292
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8252073,47.7891523,5.9586887,47.855093]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70292_procedure_20260423.pdf Procédure
70292_20080923_rapport_E_20260423.pdf Rapport E
70292_20170728_rapport_MS2_20260423.pdf Rapport
70292_20260423_rapport_MEC3_20260423.pdf Rapport
70292_padd_20260423.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70292_reglement_20260423.pdf Règlement écrit
70292_reglement_graphique_1_20260423.pdf Règlement graphique 1
70292_reglement_graphique_2_20260423.pdf Règlement graphique 2
70292_reglement_graphique_3_20260423.pdf Règlement graphique 3
70292_reglement_graphique_4_20260423.pdf Règlement graphique 4
70292_annexes_sanitaire_20260423.pdf Annexes sanitaire
70292_liste_SUP_20260423.pdf Liste SUP
70292_plan_SUP_1_20260423.pdf Plan SUP 1
70292_plan_SUP_2_20260423.pdf Plan SUP 2
70292_plan_SUP_3_20260423.pdf Plan SUP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 70292 JUSSEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.