11267_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNAISONS"


Informations

Nom du document DU_11267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNAISONS
Maillage 11267 ORNAISONS
Source Inconnue
Téléversé le 03/10/2018 à 10:56
Publié le 03/10/2018 à 16:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11267_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee1ea781e4eb7ca56cab104d70a3b20a
Producteur MAIRIE D'ORNAISONS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORNAISONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.809797608840738,43.14879065314489,2.8641548008848488,43.19819308970072]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11267_annexes_sanitaires_20180927.pdf Annexes sanitaires
11267_aptitude_sols_20180927.pdf Aptitude sols
11267_arrete_exposition_plomb_20180927.pdf Arrete exposition plomb
11267_ass_collectif_20180927.pdf Ass collectif
11267_ep_20180927.pdf Ep
11267_orientations_amenagement_1_20180927.pdf OAP 1
11267_orientations_amenagement_2_20180927.pdf OAP 2
11267_orientations_amenagement_3_20180927.pdf OAP 3
11267_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11267_perimetre_bruit_20180927.pdf Perimetre bruit
11267_pprni_20180927.pdf Pprni
11267_procedure_20180927.pdf Procédure
11267_rapport_20180927.pdf Rapport
11267_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
11267_reglement_graphique_20180927.pdf Règlement graphique
11267_rif_20180927.pdf Rif
11267_servitudes_20180927.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE D'ORNAISONS
Téléphone : Aucun
Courriel : ornaisons@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ornaisons@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.