97402_PLU_20211020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS-PANON"


Informations

Nom du document DU_97402
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS-PANON
Maillage 97402 BRAS-PANON
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 05:52
Publié le 07/12/2021 à 06:05
Mis à jour le 07/12/2021 à 06:05
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97402_PLU_20211020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee1fbb66a7d9eba8dc7e24ce33cd0118
Producteur mairie de Bras-Panon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAS-PANON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97402
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [55.5522198,-21.0855013,55.7009093,-20.9722043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97402_procedure_20211020.pdf Procédure
97402_rapport_1_20211020.pdf Partie 1
97402_rapport_2_20211020.pdf Partie 2
97402_rapport_3_20211020.pdf Partie 3
97402_padd_20211020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97402_prescription_surf_05_00_20211020.pdf Emplacement réservé
97402_reglement_20211020.pdf Règlement écrit
97402_reglement_graphique_20211020.pdf Règlement graphique
97402_liste_annexes_20211020.pdf Liste annexes
97402_orientations_amenagement_20211020.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Bras-Panon
Téléphone : Aucun
Courriel : dev.local@braspanon.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dev.local@braspanon.re


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.