97402_PLU_20211020
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS-PANON"
Informations
Nom du document | DU_97402 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS-PANON |
Maillage | 97402 BRAS-PANON |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 07/12/2021 à 05:52 |
Publié le | 07/12/2021 à 06:05 |
Mis à jour le | 07/12/2021 à 06:05 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 97402_PLU_20211020 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ee1fbb66a7d9eba8dc7e24ce33cd0118 |
Producteur | mairie de Bras-Panon |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAS-PANON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021. |
Emprise | [55.5522198,-21.0855013,55.7009093,-20.9722043] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/12/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
mairie de Bras-Panon
Téléphone : Aucun Courriel : dev.local@braspanon.re |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : dev.local@braspanon.re |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97402 BRAS-PANON depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.