24309_PLU_20250918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVIC"


Informations

Nom du document DU_24309
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVIC
Maillage 24309 NEUVIC
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2025 à 11:44
Publié le 05/12/2025 à 09:49
Mis à jour le 05/12/2025 à 09:49
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 24309_PLU_20250918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee50cd41a3c7002d6e314d715cfeafaf
Producteur Communauté de Communes Isle Vern Salembre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24309
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.4261049,45.0552855,0.5193576,45.1224896]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/07/2023
Date de publication : 27/07/2023
Date de révision : 18/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24309_procedure_20250918.pdf Procédure
24309_rapport_1_20250918.pdf Partie 1
24309_rapport_2_20250918.pdf Partie 2
24309_rapport_3_20250918.pdf Partie 3
24309_rapport_4_20250918.pdf Partie 4
24309_padd_20250918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24309_prescription_surf_28_20250918.pdf Conditions de desserte
24309_reglement_20250918.pdf Règlement écrit
24309_document_graphique_MS7_20250918.pdf Document graphique MS7
24309_document_graphique_MS8_20250918.pdf Document graphique MS8
24309_info_surf_19_20250918.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
24309_info_surf_22_20250918.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
24309_orientations_amenagement_20250918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Vern Salembre
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24309 NEUVIC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.