42282_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-D'URFE"


Informations

Nom du document DU_42282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-D'URFE
Maillage 42282 SAINT-ROMAIN-D'URFE
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2026 à 14:30
Publié le 20/01/2026 à 14:51
Mis à jour le 20/01/2026 à 14:51
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 42282_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee512c4e13f4fb3f17d329db15ee3333
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'URFE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-D'URFE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42282
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7725591,45.8659674,3.8590394,45.9058577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42282_procedure_20251216.pdf Procédure
42282_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
42282_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
42282_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42282_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
42282_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
42282_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
42282_annexes_sanitaires_20251216.pdf Annexes sanitaires
42282_commision_des_sites_20251216.pdf Commision des sites
42282_delib_creation_ZAC_20251216.pdf Delib creation ZAC
42282_etudes_impacts_20251216.pdf Etudes impacts
42282_info_surf_02_00_20251216.pdf Zone d'aménagement concerté
42282_info_surf_14_00_20251216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42282_info_surf_19_01_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42282_plan_eau_potable_20251216.pdf Plan eau potable
42282_voies_bruyantes_bis_20251216.pdf Voies bruyantes bis
42282_zonage_assainissement_20251216.pdf Zonage assainissement
42282_orientations_amenagement_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'URFE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccpu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccpu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.