60211_PLU_20131218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERAGNY-SUR-EPTE"



Informations

Nom du document DU_60211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERAGNY-SUR-EPTE
Maillage 60211 ERAGNY-SUR-EPTE
Source Inconnue
Téléversé le 05/02/2020 à 11:13
Publié le 05/02/2020 à 20:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60211_PLU_20131218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee5ea2ed5c71657e71ad2706d025a7e7
Producteur Communautré de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERAGNY-SUR-EPTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7671107583723176,49.28961949946524,1.808362331384432,49.330375460762056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60211_info_surf_04_dpu_1_20131218.pdf Info surf 04 dpu 1
60211_info_surf_04_dpu_2_20131218.pdf Info surf 04 dpu 2
60211_info_surf_04_dpu_3_20131218.pdf Info surf 04 dpu 3
60211_info_surf_19_ep_20131218.pdf Info surf 19 ep
60211_info_surf_19_eu_20131218.pdf Info surf 19 eu
60211_padd_20131218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60211_plan_iju_20131218.pdf Plan iju
60211_plan_sup_mh_20131218.pdf Plan sup mh
60211_prescription_surf_05_20131218.pdf Emplacement réservé
60211_procedure_20131218.pdf Procédure
60211_rapport_20131218.pdf Rapport
60211_reglement_20131218.pdf Règlement écrit
60211_reglement_graphique_1_20131218.pdf Règlement graphique 1
60211_reglement_graphique_2_20131218.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communautré de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.