92064_PLU_20120705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLOUD"



Informations

Nom du document DU_92064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLOUD
Maillage 92064 SAINT-CLOUD
Source Inconnue
Téléversé le 08/05/2018 à 15:08
Publié le 09/05/2018 à 15:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 92064_PLU_20120705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ee784fc75d4f954c013645865614d460
Producteur Mairie de Saint Cloud
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLOUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.1807704831589665,48.82643324333742,2.225688793968295,48.86167541188142]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (Information)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (Download)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
92064_orientations_amenagement_20120705.pdf OAP
92064_padd_20120705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92064_rapport_20120705.pdf Rapport
92064_reglement_20120705.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Cloud
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintcloud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Cloud
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintcloud.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 92064 SAINT-CLOUD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.