35295_PLU_20220411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAUGAN"



Informations

Nom du document DU_35295
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAUGAN
Maillage 35295 SAINT-MAUGAN
Source Téléversement
Téléversé le 14/06/2022 à 16:13
Publié le 15/06/2022 à 10:11
Mis à jour le 15/06/2022 à 10:11
Statut
Version 6
Nom de l'archive 35295_PLU_20220411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee8c97caecfc4fc8044c8aa017d181bd
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAUGAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35295
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2022.
Emprise [-2.1317995,48.1231931,-2.0721313,48.1500716]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35295_procedure_20220411.pdf Procédure
35295_rapport_1_20220411.pdf Partie 1
35295_rapport_2_20220411.pdf Partie 2
35295_rapport_3_20220411.pdf Partie 3
35295_rapport_4_20220411.pdf Partie 4
35295_padd_20220411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35295_prescription_lin_07_00_20220411.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35295_prescription_pct_07_01_20220411.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35295_prescription_surf_01_00_20220411.pdf Espace boisé classé
35295_prescription_surf_02_00_1_20220411.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35295_prescription_surf_02_00_2_20220411.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35295_prescription_surf_02_01_20220411.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35295_prescription_surf_05_00_20220411.pdf Emplacement réservé
35295_prescription_surf_07_00_20220411.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35295_prescription_surf_07_04_20220411.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35295_prescription_surf_15_00_20220411.pdf Règles d’implantation des constructions
35295_prescription_surf_18_00_20220411.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35295_reglement_20220411.pdf Règlement écrit
35295_reglement_graphique_20220411.pdf Règlement graphique
35295_annexes_sanitaires_20220411.pdf Annexes sanitaires
35295_liste_SUP_20220411.pdf Liste SUP
35295_liste_annexes_20220411.pdf Liste annexes
35295_plan_reseau_aep_1_20220411.pdf Plan reseau aep 1
35295_plan_reseau_aep_2_20220411.pdf Plan reseau aep 2
35295_plan_reseau_ep_20220411.pdf Plan reseau ep
35295_plan_reseau_eu_20220411.pdf Plan reseau eu
35295_orientations_amenagement_1_20220411.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.