01151_PLU_20230110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRUILLAT"


Informations

Nom du document DU_01151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRUILLAT
Maillage 01151 DRUILLAT
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2023 à 13:22
Publié le 01/03/2023 à 08:35
Mis à jour le 01/03/2023 à 08:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01151_PLU_20230110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee8fb1e3fbed02511c839641c1d18c6f
Producteur Mairie de Druillat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DRUILLAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2477275,46.0434024,5.3413824,46.0947162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01151_procedure_20230110.pdf Procédure
01151_rapport_20230110.pdf Rapport
01151_padd_20230110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01151_prescription_surf_05_00_20230110.pdf Emplacement réservé
01151_reglement_20230110.pdf Règlement écrit
01151_reglement_graphique_20230110.pdf Règlement graphique
01151_annexes_20230110.pdf Annexes
01151_info_lin_19_01_1_20230110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01151_info_lin_19_01_2_20230110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01151_info_lin_19_01_3_20230110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01151_info_surf_04_00_20230110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01151_info_surf_19_01_20230110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01151_liste_annexes_20230110.pdf Liste annexes
01151_liste_sup_20230110.pdf Liste sup
01151_plan_sup_20230110.pdf Plan sup
01151_orientations_amenagement_18_00_20230110.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Druillat
Téléphone : 04 74 39 07 98
Courriel : accueil@mairiedruillat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 39 07 98
Courriel : accueil@mairiedruillat.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01151 DRUILLAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.