19179_CC_20150420
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAILLAC"
Informations
Nom du document | DU_19179 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de SAILLAC |
Maillage | 19179 SAILLAC |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 22/03/2018 à 10:14 |
Publié le | 03/04/2018 à 10:34 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 19179_CC_20150420 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ee9a4b03ea92c97b08a677f121058236 |
Producteur | Mairie Saillac |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAILLAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [1.6294593078811537,45.023806993629485,1.65363206222107,45.0577235292742] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie Saillac
Téléphone : Aucun Courriel : commune.saillac19@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : commune.saillac19@orange.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19179 SAILLAC depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.