200052660_SCOT_20240318

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES HAUTES TERRES D'OC"


Informations

Nom du document scot_200052660
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES HAUTES TERRES D'OC
Maillage scot_200052660 SCOT DES HAUTES TERRES D'OC
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2024 à 11:59
Publié le 26/03/2024 à 12:09
Mis à jour le 26/03/2024 à 12:09
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 200052660_SCOT_20240318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ee9b5a937c870e1ab86c7423c3af0a65
Producteur PETR HAUTES TERRES D'OC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DES HAUTES TERRES D'OC. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200052660
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [2.2031484,43.4693208,3.0591021,43.8471695]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200052660_procedure_20240318.pdf Procédure
200052660_doo_20240318.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200052660_padd_20190624.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200052660_rapport_20190624.pdf Rapport
200052660_atlas-tache-urbaine__20190624.pdf Atlas-tache-urbaine
200052660_atlasTVB__20190624.pdf AtlasTVB
200052660_rapport-evaluation-environnementale-SCOT-SIAT_20240318.pdf Rapport-evaluation-environnementale-SCOT-SIAT
200052660_rapport-mec-dep_20240318.pdf Rapport-mec-dep
200052660_resume-non-technique-DPMEC-SCOT-SIAT_20240318.pdf Resume-non-technique-DPMEC-SCOT-SIAT

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.