02352_PLU_20220413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUY"



Informations

Nom du document DU_02352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUY
Maillage 02352 GOUY
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2022 à 16:36
Publié le 20/10/2022 à 17:27
Mis à jour le 20/10/2022 à 17:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02352_PLU_20220413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eea795e8a59d29ef202160a7e1e4ca3d
Producteur Communauté de Communes du Pays du Vermandois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02352
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/10/2022.
Emprise [3.2217217,49.9651451,3.3018718,50.0223945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02352_procedure_20220413.pdf Procédure
02352_rapport_1_20220413.pdf Partie 1
02352_rapport_2_20220413.pdf Partie 2
02352_rapport_3_20220413.pdf Partie 3
02352_padd_20220413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02352_reglement_20220413.pdf Règlement écrit
02352_reglement_graphique_20220413.pdf Règlement graphique
02352_annexes_20220413.pdf Annexes
02352_plan_ppri_20220413.pdf Plan ppri
02352_plan_servitudes_20220413.pdf Plan servitudes
02352_reglement_ppricb_20220413.pdf Reglement ppricb
02352_orientations_amenagement_20220413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays du Vermandois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vermandois.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vermandois.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.