38556_PLU_20230925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-SOUS-ANJOU"


Informations

Nom du document DU_38556
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-SOUS-ANJOU
Maillage 38556 VILLE-SOUS-ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2023 à 17:04
Publié le 13/11/2023 à 17:21
Mis à jour le 13/11/2023 à 17:21
Statut
Version 7
Nom de l'archive 38556_PLU_20230925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eec010ee33e8882f5df86b8e92f8ec18
Producteur FOLIA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLE-SOUS-ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38556
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.8239578,45.3507604,4.9039998,45.4021874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38556_procedure_20230925.pdf Procédure
38556_rapport_1_20230925.pdf Partie 1
38556_rapport_2_20230925.pdf Partie 2
38556_rapport_3_20230925.pdf Partie 3
38556_padd_20230925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38556_prescription_surf_02_00_1_20230925.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38556_prescription_surf_02_00_2_20230925.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
38556_prescription_surf_02_00_3_20230925.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
38556_reglement_20230925.pdf Règlement écrit
38556_reglement_graphique_0_20230925.pdf Tableau d’assemblage
38556_reglement_graphique_1_20230925.pdf Règlement graphique 1
38556_reglement_graphique_2_20230925.pdf Règlement graphique 2
38556_info_lin_19_01_1_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38556_info_lin_19_01_2_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38556_info_lin_19_01_3_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38556_info_surf_04_00_20230925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38556_info_surf_08_00_20230925.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38556_info_surf_19_01_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38556_info_surf_99_00_20230925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38556_liste_sup_20230925.pdf Liste sup
38556_plan_sup_20230925.pdf Plan sup
38556_rapport_19_01_20230925.pdf Rapport 19 01
38556_orientations_amenagement_20230925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : FOLIA
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com


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Procédures en cours

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