66028_PLU_20250526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABESTANY"


Informations

Nom du document DU_66028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABESTANY
Maillage 66028 CABESTANY
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2025 à 18:05
Publié le 11/06/2025 à 14:53
Mis à jour le 13/03/2026 à 17:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 66028_PLU_20250526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eec0a18c501a561301e7fcb123ec9a55
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABESTANY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66028
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9175303,42.6650905,2.9838381,42.6954671]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.