66028_PLU_20250526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABESTANY"


Informations

Nom du document DU_66028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABESTANY
Maillage 66028 CABESTANY
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2025 à 18:05
Publié le 11/06/2025 à 14:53
Mis à jour le 11/06/2025 à 14:53
Statut
Version 9
Nom de l'archive 66028_PLU_20250526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eec0a18c501a561301e7fcb123ec9a55
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABESTANY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66028
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9175303,42.6650905,2.9838381,42.6954671]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66028_procedure_20250526.pdf Procédure
66028_rapport_20250526.pdf Rapport
66028_padd_20180215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66028_reglement_20250526.pdf Règlement écrit
66028_reglement_graphique_20230919.pdf Règlement graphique
66028_AEP_Actuel_20180215.pdf AEP Actuel
66028_AEP_Futures_20180215.pdf AEP Futures
66028_EP_A_20180215.pdf EP A
66028_EP_Futures_20180215.pdf EP Futures
66028_EU_A_20180215.pdf EU A
66028_EU_Futures_20180215.pdf EU Futures
66028_SUP_20201119.pdf SUP
66028_ZPPA_20230919.pdf ZPPA
66028_Zonage_Assainissement_Futur_20180215.pdf Zonage Assainissement Futur
66028_annexes_sanitaires_memoire_20180215.pdf Annexes sanitaires memoire
66028_examen_cc_environnementale_20180215.pdf Examen cc environnementale
66028_info_surf_02_20180215.pdf Zone d'aménagement concerté
66028_info_surf_04_20180215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66028_info_surf_05_20180215.pdf Zone d'aménagement différé
66028_info_surf_27_PEB_20210421.pdf Info surf 27 PEB
66028_plan_sup_20201119.pdf Plan sup
66028_orientations_amenagement_20250526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.