246000871_SCOT_20180307

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU VALOIS"


Informations

Nom du document scot_246000871
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU VALOIS
Maillage scot_246000871 SCOT DU PAYS DU VALOIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2021 à 20:44
Publié le 10/03/2021 à 08:40
Mis à jour le 10/03/2021 à 08:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 246000871_SCOT_20180307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eec5b81680511ffe2c4a66135bfd8187
Producteur Communauté de Communes du Pays de Valois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DU VALOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246000871
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/03/2021.
Emprise [2.633273,49.0604498,3.1480835,49.341651]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
246000871_procedure_20180307.pdf Procédure
246000871_doo_20180307.pdf Document d'orientation et d'objectifs
246000871_padd_20180307.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
246000871_rapport_20180307.pdf Rapport
246000871_annexe_etat_des_modifications_entre_arret_et_approbation_20180307.pdf Annexe etat des modifications entre arret et approbation
246000871_bilan_concertation_20180307.pdf Bilan concertation
246000871_bilan_de_la_concertation_20180307.pdf Bilan de la concertation
246000871_couverture_dossier_scot_valois_20180307.pdf Couverture dossier scot valois
246000871_pdg_20180307.pdf Pdg
246000871_sommaire_20180307.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Valois
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@cc-paysdevalois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@cc-paysdevalois.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.