38335_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVEL-TOURDAN"


Informations

Nom du document DU_38335
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVEL-TOURDAN
Maillage 38335 REVEL-TOURDAN
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 09:03
Publié le 18/07/2025 à 09:21
Mis à jour le 18/07/2025 à 09:21
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38335_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eed4614de2411adc2c31b9d82613c203
Producteur Commune de REVEL-TOURDAN (38)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVEL-TOURDAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38335
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0041457,45.3502683,5.0543539,45.3938087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38335_procedure_20250630.pdf Procédure
38335_rapport_1_20250630.pdf Partie 1
38335_rapport_2_20250630.pdf Partie 2
38335_rapport_3_20250630.pdf Partie 3
38335_rapport_4_20250630.pdf Partie 4
38335_rapport_5_20250630.pdf Partie 5
38335_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38335_prescription_pct_16_20250630.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
38335_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
38335_reglement_graphique_1_20250630.pdf Règlement graphique 1
38335_reglement_graphique_2_20250630.pdf Règlement graphique 2
38335_reglement_graphique_3_20250630.pdf Règlement graphique 3
38335_reglement_graphique_4_20250630.pdf Règlement graphique 4
38335_annexes_20250630.pdf Annexes
38335_orientations_amenagement_20250630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de REVEL-TOURDAN (38)
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.revel-tourdan@territoire-de-beaurepaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38335 REVEL-TOURDAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.