29153_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEVEZ"



Informations

Nom du document DU_29153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEVEZ
Maillage 29153 NEVEZ
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2024 à 16:28
Publié le 18/04/2024 à 16:21
Mis à jour le 18/04/2024 à 16:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 29153_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eed809f36987558c2c5597ec04c41dc2
Producteur NEVEZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEVEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 29153
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-3.8114998,47.7704599,-3.7307983,47.848035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29153_procedure_20240328.pdf Procédure
29153_rapport_20240328.pdf Rapport
29153_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29153_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
29153_reglement_graphique_20240328.pdf Règlement graphique
29153_reglement_graphique_2_20240328.pdf Règlement graphique 2
29153_info_lin_19_aep_20240328.pdf Info lin 19 aep
29153_info_lin_19_ep_20240328.pdf Info lin 19 ep
29153_info_lin_19_eu_20240328.pdf Info lin 19 eu
29153_info_surf_03_20240328.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
29153_info_surf_04_20240328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29153_liste_annexes_20240328.pdf Liste annexes
29153_liste_sup_20240328.pdf Liste sup
29153_permis_demolir_20240328.pdf Permis demolir
29153_plan_sup_20240328.pdf Plan sup
29153_submersion_20240328.pdf Submersion
29153_taxe_amenagement_20240328.pdf Taxe amenagement
29153_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.