66188_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS"


Informations

Nom du document DU_66188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS
Maillage 66188 SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 11:35
Publié le 14/10/2026 à 09:50
Mis à jour le 14/10/2026 à 09:50
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 66188_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eeeb1428aad74c52c2d305e85bf88b8b
Producteur Mairie de Saint-Pierre-dels-Forcats
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66188
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.0887492,42.4509201,2.1392525,42.5046162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/05/2016
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
66188_procedure_20260625.pdf Procédure
66188_rapport_20260625.pdf Rapport
66188_padd_20160510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66188_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
66188_reglement_graphique_20260625.pdf Règlement graphique
66188_DPMEC1_mrae_avis_20260625.pdf DPMEC1 mrae avis
66188_ZAE_avis_CDNPS_20160510.pdf ZAE avis CDNPS
66188_evaluation_environnementale_DPMEC1_20260625.pdf Evaluation environnementale DPMEC1
66188_info_lin_19_a_20160510.pdf Info lin 19 a
66188_info_lin_19_epot_20160510.pdf Info lin 19 epot
66188_info_lin_19_sani_20160510.pdf Info lin 19 sani
66188_plan_SUP_20160510.pdf Plan SUP
66188_orientations_amenagement_20260625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Pierre-dels-Forcats
Téléphone : 04 68 04 21 04
Courriel : mairie.stpierreforcats@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Pierre-dels-Forcats
Téléphone : 04 68 04 21 04
Courriel : accueil@mairiestpierreforcats.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66188 SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.