246000913_PLUi_20221026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE BRAY"


Informations

Nom du document DU_246000913
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE BRAY
Maillage 246000913 PLUI PAYS DE BRAY
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2022 à 10:37
Publié le 04/01/2023 à 10:00
Mis à jour le 18/09/2023 à 13:38
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 246000913_PLUi_20221026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eeed52eab82abfe390236f3c62459c99
Producteur Verdi Conseil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAYS DE BRAY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246000913
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [1.707235,49.3162326,1.9883528,49.4995453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Verdi Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.