63125_PLU_20160321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURPIERE"


Informations

Nom du document DU_63125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURPIERE
Maillage 63125 COURPIERE
Source Inconnue
Téléversé le 16/06/2017 à 16:43
Publié le -
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 63125_PLU_20160321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eeeee016f1ed617a40efba7d8cab02e1
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.