68093_PLU_20181212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAXLANDEN"



Informations

Nom du document DU_68093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAXLANDEN
Maillage 68093 FLAXLANDEN
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 11:50
Publié le 03/11/2025 à 12:17
Mis à jour le 03/11/2025 à 12:17
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68093_PLU_20181212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef16794ef53dccb82528b0733a858aaa
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération - Commune de Flaxlanden

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAXLANDEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68093
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3060607,47.6776223,7.3403548,47.7043787]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68093_procedure_20181212.pdf Procédure
68093_rapport_1_20181212.pdf Partie 1
68093_rapport_2_20181212.pdf Partie 2
68093_rapport_3_20181212.pdf Partie 3
68093_padd_20181212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68093_reglement_20181212.pdf Règlement écrit
68093_reglement_graphique_20181212.pdf Règlement graphique
68093_info_lin_19_01_aep_20210531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68093_info_surf_04_00_20181212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68093_info_surf_19_01_ass_EP_20181212.pdf Info surf 19 01 ass EP
68093_info_surf_19_01_ass_EU_20181212.pdf Info surf 19 01 ass EU
68093_info_surf_19_01_ass_notice_20181212.pdf Info surf 19 01 ass notice
68093_plan_sup_20181212.pdf Plan sup
68093_orientations_amenagement_20181212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération - Commune de Flaxlanden
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@flaxlanden.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@flaxlanden.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.