07343_PLU_20121213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINEZAC"



Informations

Nom du document DU_07343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINEZAC
Maillage 07343 VINEZAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2021 à 12:07
Publié le 16/02/2021 à 16:13
Mis à jour le 16/02/2021 à 16:13
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 07343_PLU_20121213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef16abc4ff587cc51eedd2e8f24a68fb
Producteur Mairie de VINEZAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINEZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07343
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2021.
Emprise [4.3099364,44.5233513,4.3569898,44.5761625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07343_procedure_20121213.pdf Procédure
07343_rapport_20121213.pdf Rapport
07343_padd_20121213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07343_prescription_surf_05_20121213.pdf Emplacement réservé
07343_reglement_20121213.pdf Règlement écrit
07343_info_lin_19_01_20121213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07343_info_surf_04_00_20121213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07343_liste_sup_20121213.pdf Liste sup
07343_orientations_amenagement_20121213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VINEZAC
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07343 VINEZAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.