63407_PLU_20241206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULZET-LE-FROID"


Informations

Nom du document DU_63407
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULZET-LE-FROID
Maillage 63407 SAULZET-LE-FROID
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 15:05
Publié le 11/03/2026 à 08:49
Mis à jour le 11/03/2026 à 08:49
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 63407_PLU_20241206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ef22a76b80b35cdde44579da191c8b2b
Producteur mairie SAULZET LE FROID
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULZET-LE-FROID. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63407
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8230191,45.59983,2.9629675,45.6664145]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63407_procedure_20241206.pdf Procédure
63407_rapport_20241206.pdf Rapport
63407_padd_20241206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63407_prescription_lin_07_04_20241206.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63407_prescription_surf_01_20241206.pdf Espace boisé classé
63407_prescription_surf_05_20241206.pdf Emplacement réservé
63407_prescription_surf_16_01_20241206.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
63407_reglement_20241206.pdf Règlement écrit
63407_reglement_graphique_20241206.pdf Règlement graphique
63407_info_lin_19_aep_20241206.pdf Info lin 19 aep
63407_info_surf_08_20241206.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63407_info_surf_19_01_20241206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63407_info_surf_99_20241206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
63407_liste_sup_20241206.pdf Liste sup
63407_plan_sup_20241206.pdf Plan sup
63407_preemption_ENS_20241206.pdf Preemption ENS

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie SAULZET LE FROID
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saulzet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie SAULZET LE FROID
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saulzet@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63407 SAULZET-LE-FROID depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAULZET-LE-FROID a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 6 décembre 2024.

      63407_PLU_MS2_20241206  
63407_20241206_delib_approbation_MS2_20241206.pdf