10090_PLU_20100611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUCHIGNY"


Informations

Nom du document DU_10090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUCHIGNY
Maillage 10090 CHAUCHIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 31/07/2017 à 16:37
Publié le 31/07/2017 à 17:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10090_PLU_20100611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef279267b4a2ca188bdc316bec9ce78a
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUCHIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.943912262323553,48.41173494847236,4.00987988272127,48.44267420992308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10090_info_surf_11_1_20100611.pdf Info surf 11 1
10090_info_surf_19_1_20100611.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10090_liste_servitude_20100611.pdf Liste servitude
10090_orientations_amenagement_20100611.pdf OAP
10090_padd_20100611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10090_prescription_surf_02_1_20100611.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10090_procedure_20100611.pdf Procédure
10090_rapport_20100611.pdf Rapport
10090_reglement_20100611.pdf Règlement écrit
10090_zonage_3B_1_2000_20100611.pdf Zonage 3B 1 2000
10090_zonage_3C_1_5000_20100611.pdf Zonage 3C 1 5000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chauchigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chauchigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.